Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire de Debian France le 11/05/2009
Pierre Habouzit
madcoder at debian.org
Dim 19 Avr 18:05:24 UTC 2009
Pour info, voici les convocations qui seront envoyées bientôt à tous les
membres sur les adresses qu'ils ont fournies lors de leur inscription
(sans doute dans la soirée).
Je remercie d'ailleurs vivement Julien Cristau qui en a rédigé la plus
grande partie.
Bien cordialement,
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Bonjour,
l'Assemblée Générale Ordinaire (AGO) 2009 de Debian France se tiendra le
lundi 11 mai 2009 à l'École des Mines de Paris. Elle sera précédée d'une
Assemblée Générale Extraordinaire (AGE), qui commencera à 18h30.
Salle :
V116
Adresse :
École Nationale Supérieure des Mines de Paris
60-62, Boulevard Saint Michel
Paris 6ème
Accès :
http://www.ensmp.fr/Fr/ENSMP/Geographie/Paris/moyenacces-paris.html
L'association compte actuellement 51 membres actifs inscrits et à
jour de cotisation, le quorum est donc fixé à 17 voix.
Le formulaire de procuration pour ces AG se trouvera bientôt sur:
http://france.debian.net/procuration.pdf
Les procurations par mail signé sont possibles, voir modalités en fin de
mail. Compte tenu des conditions de quorum, les membres qui ne pourront
pas venir sont fortement encouragés à donner procuration à un membre
présent. Il est d'ailleurs vital _que 9 personnes au moins_ soient
présentes physiquement pour espérer réunir le quorum.
Ordre du jour de l'AGE
----------------------
Deux propositions de modification des statuts sont apportées par le
CA. L'une concerne le quorum fixé pour les Assemblées Générales,
l'autre la possibilité d'organiser des Assemblées Générales Ordinaires
par voie électronique. Ces propositions sont une base de travail et
pourront être modifiées suite aux commentaires des membres de
l'association. La version définitive proposée au vote sera arrêtée et
envoyée par mail à asso at france.debian.net au moins trois (3) jours avant
l'AG.
Rappel: le texte actuel des statuts est disponible à
http://france.debian.net/documents/Statuts_debian_france_1.1.pdf
Proposition A : Modification du quorum requis pour les AG
1. La phrase « L'Assemblée Générale doit être constituée d'au moins un
tiers des membres de l'Association ayant le droit de vote, y compris les
membres représentés. » est supprimée de l'article 11.1.1.
2. Dans l'article 11.2, la phrase « L'Assemblée Générale ordinaire se
réunit chaque année. » est remplacée par « L'Assemblée Générale
ordinaire se réunit chaque année et statue sans condition de quorum. ».
3. Dans l'article 11.3, ajouter « Le quorum est d'un tiers des membres
ayant le droit de vote, y compris les membres représentés. Si le quorum
n'est pas atteint, le président peut convoquer une nouvelle assemblée
générale extraordinaire dans un délai d'un mois minimum et deux mois
maximum: celle-ci siègera sans condition de quorum. »
Proposition B : AGO électroniques
Ajout en fin de § 11.2 (AGO)
Le Conseil d'administration peut décider de convoquer une AGO
électronique. Les AGO électroniques se déroulent sur une adresse
spécifiée au règlement intérieur, qui n'est ouverte que durant la
durée des AGO.
Une AGO électronique se déroule en deux phases:
- une première phase de discussion, où l'ordre du jour est détaillé,
et discuté point par point ;
- une phase de vote pendant laquelle les différents points de l'ordre
du jour nécessitant un vote sont décidés, et pendant laquelle le
conseil d'administration est renouvelé.
La phase de discussion doit être d'au moins 1 semaine (7 jours) en
période normale, et de deux semaines (14 jours) en période de vacances
scolaires (toutes zones confondues). La phase de vote doit être d'au
moins 24 heures.
Dans § 11.3.4 (modalités du vote):
Modalités de vote électroniques:
- le vote électronique est effectué en ligne grace à un logiciel
adéquat, qui permette de s'assurer l'identité du votant.
- le logiciel de vote n'autorise le vote que pendant les créneaux
précis, communiqués dans la convocation, sous responsabilité d'un
membre du bureau, ou de deux membres du CA.
- il n'est pas possible d'utiliser de pouvoirs pour le vote
électronique.
Dans § 11.1.4 (convocations):
Quinze jours avant la date fixée, les membres de l'Association sont
convoqués par courrier électronique adressé à la liste de diffusion de
l'Association par le Secrétaire. L'ordre du jour de l'Assemblée
Générale est indiqué sur les convocations.
+
+ Lorsque l'assemblée réunie est physique, un
- Un
formulaire de pouvoir permettant de donner mandat à un autre membre
présent lors de l'Assemblée Générale doit être prévu en
accompagnement de la convocation à l'Assemblée Générale.
Seuls les mandats dûment remplis et signés, et précisant le nom et
l'adresse du membre remplacé lors de l'Assemblée Générale seront
pris en compte.
Les mandats arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un
membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et
sont considérés comme nuls.
+
+ Les assemblées électroniques ne donnent pas lieu à des mandats.
+
+ La convocation pour une assemblée électronique devra comporter un
+ planning précis détaillant les phases de discussions et de vote.
dans §14:
pour les réunions du Conseil d'Administration et du Bureau, et les
AGO, ...
Ordre du jour de l'AGO
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- Bilan moral
- Bilan financier
- Vote du quitus
- Renouvellement du Conseil d'Administration
Les membres actuels du CA sont:
- Julien Blache (DD, Président)
- Pierre Habouzit (DD, Secrétaire)
- Aurélien Gérôme (DD, Trésorier)
- Christian Perrier (DD)
- Julien Cristau (DD)
- Xavier Oswald
- Raphaël Hertzog (DD)
- Thierry Stauder
- Aurélien Jarno (DD)
Les membres sortants du CA sont:
- Raphaël Hertzog (DD)
- Xavier Oswald
- Thierry Stauder
Le CA devant comporter au moins 2/3 de DD (RI §3.4) et le CA en
comportant 6, le quota de DD est déjà rempli. Néanmoins pour équilibrer et
éviter d'avoir à élire 3 DD au prochain renouvellement, il serait sans doute
plus équilibré d'en élire au moins un sur ce tour.
Les candidatures au renouvellement seront reçues selon les dispositions
prévues dans le réglement intérieur §3.2, la date limite étant fixée au
4 mai, à 23:59 UTC+0200. Il n'y a à ce jour aucune démission au CA.
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Rappels des statuts et du RI
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Statuts §11.1.2: droit de veto
Les développeurs Debian ont un droit de veto sur toutes les
décisions de l'AG s'ils sont présents physiquement.
Statuts §11.1.4 et RI §3.3: mandats
Les personnes ne pouvant se rendre à l'AG doivent remplir un
mandat. Ceux ci doivent parvenir au secrétaire à l'ouverture de l'AG
dernier délai.
Pour les personnes munies d'une clef GPG dans le keyring Debian,
ou signée par un membre du CA de l'association, il est possible de
faire une procuration contenant au moins:
* le nom du membre qui souhaite être représenté ;
* le nom du membre choisi pour le représenter ;
* la date de l'AG concernée.
Celle-ci devra être addressée par mail à la personne qui
utilisera le pouvoir (c'est mieux) et impérativement à
bureau at france.debian.net. Un "mandat" ne comportant pas ces
informations ne sera pas pris en compte. Les procurations signées
doivent parvenir au plus tard la veille de l'AG: le 10 mai à 23:59
UTC+0200.
RI §3.2: Candidature au CA
Il faut faire acte de candidature au moins une semaine avant
l'AGO, par courrier électronique signé à bureau at france.debian.net
ou par courrier Postal à l'un des membres du Bureau, de préférence à
mon adresse perso:
M. Pierre Habouzit
9 Rue Gindre
92250 la Garenne Colombes
--
·O· Pierre Habouzit
··O madcoder at debian.org
OOO http://www.madism.org
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